MORILLON CLEMENT

Active

Siren804 546 943Entrepreneur individuel69270 FONTAINES-SUR-SAONECréée le 15 septembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 546 943, MORILLON CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2014. Elle est domiciliée 9 rue Jules Ferry, 69270 Fontaines-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 8690A.

Fiche d'identité de MORILLON CLEMENT

INSEE

Dénomination: MORILLON CLEMENT
SIREN: 804 546 943
SIRET (siège): 804 546 943 00015
N° TVA intracommunautaire: FR26804546943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 546 943
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690A
Date de création: 15 septembre 2014
Siège social: 9 RUE JULES FERRY, 69270, FONTAINES-SUR-SAONE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORILLON CLEMENT

Ambulances

Finances de MORILLON CLEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORILLON CLEMENT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORILLON CLEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69270 FONTAINES-SUR-SAONESiègeActif
804 546 943 00015 · ouvert le 15 septembre 2014 · NAF 8690A

Documents juridiques de MORILLON CLEMENT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORILLON CLEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORILLON CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORILLON CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORILLON CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORILLON CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORILLON CLEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 septembre 2014

Questions fréquentes sur MORILLON CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de MORILLON CLEMENT ?

Le numéro SIREN de MORILLON CLEMENT est 804 546 943. Le SIRET de son siège social est 804 546 943 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26804546943.

Où se situe le siège social de MORILLON CLEMENT ?

Le siège social de MORILLON CLEMENT est situé 9 rue Jules Ferry, 69270 Fontaines-sur-Saone.