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MORIN BERNARD

Active
Siren801 307 653Entrepreneur individuel26190 ORIOL-EN-ROYANSCréée le 23 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 307 653, MORIN BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2013. Elle est domiciliée Les Sandonnets, 26190 Oriol-en-Royans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MORIN BERNARD

Dénomination
MORIN BERNARD
SIREN
801 307 653
SIRET (siège)
801 307 653 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04801307653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 307 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 décembre 2013
Siège social
LES SANDONNETS, 26190, ORIOL-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORIN BERNARD

Production d'électricité

Finances de MORIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORIN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26190 ORIOL-EN-ROYANSSiègeActif

    801 307 653 00015 · ouvert le 23 décembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MORIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2013

Questions fréquentes sur MORIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MORIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de MORIN BERNARD est 801 307 653. Le SIRET de son siège social est 801 307 653 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04801307653.

Où se situe le siège social de MORIN BERNARD ?

Le siège social de MORIN BERNARD est situé Les Sandonnets, 26190 Oriol-en-Royans.

MORIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MORIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORIN BERNARD.

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