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MORIN CLAUDE

Active
Siren304 285 869Entrepreneur individuel06110 LE CANNETCréée le 01 septembre 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORIN CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1979 sous le numéro SIREN 304 285 869. Son siège social est situé 178 B rue Saint Sauveur, 06110 Le Cannet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MORIN CLAUDE

Dénomination
MORIN CLAUDE
SIREN
304 285 869
SIRET (siège)
304 285 869 00042
N° TVA intracommunautaire
FR28304285869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 285 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 1979
Siège social
178 B RUE SAINT SAUVEUR, 06110, LE CANNET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORIN CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MORIN CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORIN CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORIN CLAUDE

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    304 285 869 00042 · ouvert le 31 décembre 2007 · NAF 9003A

  • 57400 SARREBOURGActif

    304 285 869 00026 · ouvert le 01 septembre 1979 · NAF 9003A

  • 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCEActif

    304 285 869 00034 · ouvert le 20 mars 1997 · NAF 9003A

Documents juridiques de MORIN CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORIN CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORIN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORIN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORIN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORIN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORIN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1979

Marques déposées par MORIN CLAUDE

MORIN CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LETERRA

    N° 3089762 · Déposée le 19 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 14, 16, 19, 20, 21 · expirée le 19 mars 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MORIN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MORIN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MORIN CLAUDE est 304 285 869. Le SIRET de son siège social est 304 285 869 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28304285869.

Où se situe le siège social de MORIN CLAUDE ?

Le siège social de MORIN CLAUDE est situé 178 B rue Saint Sauveur, 06110 Le Cannet.

MORIN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORIN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORIN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORIN CLAUDE.

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