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MORIN PASCAL

Active
Siren333 521 540Entrepreneur individuel74270 MENTHONNEX-SOUS-CLERMONTCréée le 09 mai 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mai 1985 sous le numéro SIREN 333 521 540. Le siège social de l'entreprise se trouve Mionnaz, 74270 Menthonnex-sous-Clermont. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de MORIN PASCAL

Dénomination
MORIN PASCAL
SIREN
333 521 540
SIRET (siège)
333 521 540 00067
N° TVA intracommunautaire
FR29333521540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 521 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
09 mai 1985
Siège social
MIONNAZ, 74270, MENTHONNEX-SOUS-CLERMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORIN PASCAL

Vente à domicile

Finances de MORIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORIN PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74270 MENTHONNEX-SOUS-CLERMONTSiègeActif

    333 521 540 00067 · ouvert le 05 décembre 2013 · NAF 4799A

  • 34230 LE POUGETFermé

    333 521 540 00059 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 511R

Documents juridiques de MORIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1985

Questions fréquentes sur MORIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORIN PASCAL est 333 521 540. Le SIRET de son siège social est 333 521 540 00067. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29333521540.

Où se situe le siège social de MORIN PASCAL ?

Le siège social de MORIN PASCAL est situé Mionnaz, 74270 Menthonnex-sous-Clermont.

MORIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORIN PASCAL.

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