MORINEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 588 331, MORINEAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 mai 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 RUE de l'EDF Bâtiment D, 69290 Craponne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7729Z.
Fiche d'identité de MORINEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- MORINEAU PASCAL
- SIREN
- 418 588 331
- SIRET (siège)
- 418 588 331 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR95418588331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 588 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7729Z
- Date de création
- 04 mai 1998
- Siège social
- 9 RUE de l'EDF Bâtiment D, 69290, CRAPONNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MORINEAU PASCAL
Location de petits matériels et mobiliers
Finances de MORINEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORINEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORINEAU PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69290 CRAPONNESiègeActif
418 588 331 00045 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 7729Z
- 31250 REVELFermé
418 588 331 00029 · ouvert le 29 avril 1998 · NAF 453A
- 69290 Saint-Genis-les-OllièresFermé
418 588 331 00037 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 7022Z
Documents juridiques de MORINEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORINEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORINEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORINEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORINEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORINEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORINEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 1998
Questions fréquentes sur MORINEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MORINEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de MORINEAU PASCAL est 418 588 331. Le SIRET de son siège social est 418 588 331 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95418588331.
Où se situe le siège social de MORINEAU PASCAL ?
Le siège social de MORINEAU PASCAL est situé 9 RUE de l'EDF Bâtiment D, 69290 Craponne.
MORINEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORINEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORINEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORINEAU PASCAL.
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