MORINET SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 797 406 931, MORINET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Imp de l’Arnaude les Granettes, 13180 Gignac-la-Nerthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.
Fiche d'identité de MORINET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MORINET SEBASTIEN
- SIREN
- 797 406 931
- SIRET (siège)
- 797 406 931 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15797406931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 406 931
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 19 octobre 2013
- Siège social
- 6 IMP DE L’ARNAUDE LES GRANETTES, 13180, GIGNAC-LA-NERTHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORINET SEBASTIEN
Nettoyage courant des bâtiments
Finances de MORINET SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORINET SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORINET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13180 GIGNAC-LA-NERTHESiègeActif
797 406 931 00015 · ouvert le 19 octobre 2013 · NAF 8121Z
Documents juridiques de MORINET SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORINET SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORINET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORINET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORINET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORINET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORINET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2013
Questions fréquentes sur MORINET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MORINET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MORINET SEBASTIEN est 797 406 931. Le SIRET de son siège social est 797 406 931 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15797406931.
Où se situe le siège social de MORINET SEBASTIEN ?
Le siège social de MORINET SEBASTIEN est situé 6 Imp de l’Arnaude les Granettes, 13180 Gignac-la-Nerthe.
MORINET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORINET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORINET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORINET SEBASTIEN.
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