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MORISOT MARCEL

Active
Siren820 436 319Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 01 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 820 436 319, MORISOT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2016. Elle est domiciliée 9 Che de Saint Roch, 25300 Pontarlier. L'entreprise déclare le code NAF 8899B comme activité principale.

Fiche d'identité de MORISOT MARCEL

Dénomination
MORISOT MARCEL
SIREN
820 436 319
SIRET (siège)
820 436 319 00025
N° TVA intracommunautaire
FR26820436319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 436 319
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8899B
Date de création
01 mai 2016
Siège social
9 CHE DE SAINT ROCH, 25300, PONTARLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORISOT MARCEL

Action sociale sans hébergement n.c.a.

Finances de MORISOT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORISOT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORISOT MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeActif

    820 436 319 00025 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 8899B

  • 25160 MALBUISSONFermé

    820 436 319 00017 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MORISOT MARCEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de MORISOT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORISOT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORISOT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORISOT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORISOT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORISOT MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-05-25 · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2016

Questions fréquentes sur MORISOT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MORISOT MARCEL ?

Le numéro SIREN de MORISOT MARCEL est 820 436 319. Le SIRET de son siège social est 820 436 319 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26820436319.

Où se situe le siège social de MORISOT MARCEL ?

Le siège social de MORISOT MARCEL est situé 9 Che de Saint Roch, 25300 Pontarlier.

MORISOT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORISOT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORISOT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORISOT MARCEL.

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