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MORLAN

Active
Siren411 908 890Société civile32410 BEAUCAIRECréée le 07 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,1 k€
Effectif
Non publié

MORLAN est une société civile immatriculée le 7 mai 1997 sous le numéro SIREN 411 908 890. Elle est domiciliée Beaucaire Sur Baise, 32410 Beaucaire. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par REMI MORLAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MORLAN

Dénomination
MORLAN
SIREN
411 908 890
SIRET (siège)
411 908 890 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32411908890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 908 890
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
70 080 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 mai 1997
Siège social
Beaucaire Sur Baise, 32410, BEAUCAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORLAN

Grandes cultures ; Tabac blond

Finances de MORLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLAN

RM

REMI MORLAN

Gérant

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MORLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32410 BEAUCAIRESiègeActif

    411 908 890 00014 · ouvert le 01 mars 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de MORLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MORLAN. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MORLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : MORLAN Remi

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1997

Questions fréquentes sur MORLAN

Quel est le numéro SIREN de MORLAN ?

Le numéro SIREN de MORLAN est 411 908 890. Le SIRET de son siège social est 411 908 890 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32411908890.

Qui dirige MORLAN ?

MORLAN est dirigée par REMI MORLAN, gérant.

Où se situe le siège social de MORLAN ?

Le siège social de MORLAN est situé Beaucaire Sur Baise, 32410 Beaucaire.

MORLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLAN.

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