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MORLAND DAMIEN

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Siren445 200 116Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 16 décembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

MORLAND DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2002 sous le numéro SIREN 445 200 116. Son siège social est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MORLAND DAMIEN

Dénomination
MORLAND DAMIEN
SIREN
445 200 116
SIRET (siège)
445 200 116 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85445200116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 200 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 décembre 2002
Siège social
6 RUE PIERRE RUBENS LE LAUREAT 1 2 4, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MORLAND DAMIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MORLAND DAMIEN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    445 200 116 00017 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 70150 MarnayActif

    445 200 116 00025 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 8121Z

Conformité de MORLAND DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORLAND DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2002

Questions fréquentes sur MORLAND DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MORLAND DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MORLAND DAMIEN est 445 200 116. Le SIRET de son siège social est 445 200 116 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85445200116.

Où se situe le siège social de MORLAND DAMIEN ?

Le siège social de MORLAND DAMIEN est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon.

MORLAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLAND DAMIEN.