MORLAND DAMIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MORLAND DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 décembre 2002 sous le numéro SIREN 445 200 116. Son siège social est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MORLAND DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MORLAND DAMIEN
- SIREN
- 445 200 116
- SIRET (siège)
- 445 200 116 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR85445200116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 200 116
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2002
- Siège social
- 6 RUE PIERRE RUBENS LE LAUREAT 1 2 4, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de MORLAND DAMIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MORLAND DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
445 200 116 00017 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B
- 70150 MarnayActif
445 200 116 00025 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 8121Z
Conformité de MORLAND DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLAND DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORLAND DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORLAND DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 décembre 2002
Questions fréquentes sur MORLAND DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MORLAND DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MORLAND DAMIEN est 445 200 116. Le SIRET de son siège social est 445 200 116 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85445200116.
Où se situe le siège social de MORLAND DAMIEN ?
Le siège social de MORLAND DAMIEN est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon.
MORLAND DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORLAND DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORLAND DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLAND DAMIEN.
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