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MORLAND DAVID

Active
Siren412 082 133Entrepreneur individuel01260 CHAMPAGNE-EN-VALROMEYCréée le 19 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORLAND DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2001, identifié par le SIREN 412 082 133. Le siège social de l'entreprise se trouve 203 Che des Grobes, 01260 Champagne-en-Valromey. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de MORLAND DAVID

Dénomination
MORLAND DAVID
SIREN
412 082 133
SIRET (siège)
412 082 133 00023
N° TVA intracommunautaire
FR35412082133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 082 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
19 septembre 2001
Siège social
203 CHE DES GROBES, 01260, CHAMPAGNE-EN-VALROMEY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MORLAND DAVID

Autorisation de stationnement numéro 1 sur la commune de Motz.

Finances de MORLAND DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLAND DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORLAND DAVID

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01260 CHAMPAGNE-EN-VALROMEYSiègeActif

    412 082 133 00023 · ouvert le 30 août 2001 · NAF 4932Z

  • 14600 GONNEVILLE-SUR-HONFLEURActif

    412 082 133 00056 · ouvert le 14 avril 2010 · NAF 6820A

  • 01260 ARVIERE-EN-VALROMEYFermé

    412 082 133 00015 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 741J

  • 01300 BELLEYFermé

    412 082 133 00072 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 4932Z

Documents juridiques de MORLAND DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORLAND DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLAND DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLAND DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLAND DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLAND DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLAND DAVID

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2001

Marchés publics de MORLAND DAVID

2 marchés publics ont été notifiés à MORLAND DAVID et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 148 k€.

  • Services de transports scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 4: Services de transport scolaire sur le secteur de Virieu

    REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN · notifié le 04 août 2025 · Appel d'offres ouvert · 1 an · 1 offre reçue

    50,0 k€Services

  • Services de transport scolaire et régulier par véhicule léger et par autocar: Lot 2: Services de transport scolaire par véhicule léger sur le secteur Est du Bugey

    REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L'AIN · notifié le 28 juillet 2022 · Appel d'offres ouvert · 3 ans

    98,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MORLAND DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORLAND DAVID ?

Le numéro SIREN de MORLAND DAVID est 412 082 133. Le SIRET de son siège social est 412 082 133 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35412082133.

Où se situe le siège social de MORLAND DAVID ?

Le siège social de MORLAND DAVID est situé 203 Che des Grobes, 01260 Champagne-en-Valromey.

MORLAND DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLAND DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLAND DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLAND DAVID.

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