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MORLEC JEAN

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Siren440 335 792Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORLEC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 335 792. Elle est domiciliée 92 rue de Belfort, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORLEC JEAN

Dénomination
MORLEC JEAN
SIREN
440 335 792
SIRET (siège)
440 335 792 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84440335792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 335 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
92 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORLEC JEAN

COURTAGE EN ASSURANCES MANDATAIRE IOB (INTERMEDIAIRE EN OPERATIONS BANCAIRES)

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Finances de MORLEC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLEC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORLEC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    440 335 792 00014 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6622Z

Documents juridiques de MORLEC JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORLEC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLEC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLEC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLEC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLEC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLEC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur MORLEC JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORLEC JEAN ?

Le numéro SIREN de MORLEC JEAN est 440 335 792. Le SIRET de son siège social est 440 335 792 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440335792.

Où se situe le siège social de MORLEC JEAN ?

Le siège social de MORLEC JEAN est situé 92 rue de Belfort, 25000 Besancon.

MORLEC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLEC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLEC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLEC JEAN.

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