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MORLET CHANTAL

Active
Siren504 121 609Entrepreneur individuel74300 SAINT-SIGISMONDCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORLET CHANTAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 504 121 609. Elle est domiciliée 103 Rte des Hauts Choseaux, 74300 Saint-Sigismond. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORLET CHANTAL

Dénomination
MORLET CHANTAL
SIREN
504 121 609
SIRET (siège)
504 121 609 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09504121609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 121 609
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
103 RTE DES HAUTS CHOSEAUX, 74300, SAINT-SIGISMOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORLET CHANTAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MORLET CHANTAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLET CHANTAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORLET CHANTAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 SAINT-SIGISMONDSiègeActif

    504 121 609 00029 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 9003A

  • 74000 ANNECYFermé

    504 121 609 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

Documents juridiques de MORLET CHANTAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORLET CHANTAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLET CHANTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLET CHANTAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLET CHANTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLET CHANTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLET CHANTAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur MORLET CHANTAL

Quel est le numéro SIREN de MORLET CHANTAL ?

Le numéro SIREN de MORLET CHANTAL est 504 121 609. Le SIRET de son siège social est 504 121 609 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09504121609.

Où se situe le siège social de MORLET CHANTAL ?

Le siège social de MORLET CHANTAL est situé 103 Rte des Hauts Choseaux, 74300 Saint-Sigismond.

MORLET CHANTAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLET CHANTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLET CHANTAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLET CHANTAL.

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