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MORLET DAVID

Active
Siren530 889 732Entrepreneur individuel71460 BISSY-SOUS-UXELLESCréée le 01 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORLET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2011 sous le numéro SIREN 530 889 732. Son siège social est situé Rte de Chapaize, 71460 Bissy-sous-Uxelles. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORLET DAVID

Dénomination
MORLET DAVID
SIREN
530 889 732
SIRET (siège)
530 889 732 00026
N° TVA intracommunautaire
FR18530889732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 889 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 mars 2011
Siège social
RTE DE CHAPAIZE, 71460, BISSY-SOUS-UXELLES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORLET DAVID

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORLET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORLET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71460 BISSY-SOUS-UXELLESSiègeActif

    530 889 732 00026 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0121Z

  • 71460 MALAYFermé

    530 889 732 00018 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MORLET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORLET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2011

Questions fréquentes sur MORLET DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORLET DAVID ?

Le numéro SIREN de MORLET DAVID est 530 889 732. Le SIRET de son siège social est 530 889 732 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18530889732.

Où se situe le siège social de MORLET DAVID ?

Le siège social de MORLET DAVID est situé Rte de Chapaize, 71460 Bissy-sous-Uxelles.

MORLET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MORLET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORLET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORLET DAVID.

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