MORLEVAT SEBASTIEN

Active

Siren440 320 059Entrepreneur individuel42600 ESSERTINES-EN-CHATELNEUFCréée le 09 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORLEVAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 janvier 2002, identifié par le SIREN 440 320 059. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 42600 Essertines-en-Chatelneuf. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.

Fiche d'identité de MORLEVAT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MORLEVAT SEBASTIEN
SIREN: 440 320 059
SIRET (siège): 440 320 059 00023
N° TVA intracommunautaire: FR27440320059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 320 059
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4333Z
Date de création: 09 janvier 2002
Siège social: LE BOURG, 42600, ESSERTINES-EN-CHATELNEUF
Établissements: 2
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de MORLEVAT SEBASTIEN

sebastien-morlevat.fr 04 77 97 09 11

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MORLEVAT SEBASTIEN

CARRELEUR-MOSAIQUE

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Finances de MORLEVAT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORLEVAT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORLEVAT SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

42600 ESSERTINES-EN-CHATELNEUFSiègeActif
440 320 059 00023 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4333Z
42600 PRALONGFermé
440 320 059 00015 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 454F

Documents juridiques de MORLEVAT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORLEVAT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORLEVAT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORLEVAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORLEVAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORLEVAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORLEVAT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 janvier 2002

Marchés publics de MORLEVAT SEBASTIEN

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à MORLEVAT SEBASTIEN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2019. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 6,8 k€.

Construction local technique-6 CARRELAGE-FA�ENCE
COMMUNE DE SAINT JEAN SOLEYMIEUX (MAIRIE) · notifié le 18 juillet 2019 · Appel d'offres ouvert · 8 mois
6,8 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MORLEVAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MORLEVAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MORLEVAT SEBASTIEN est 440 320 059. Le SIRET de son siège social est 440 320 059 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27440320059.

Où se situe le siège social de MORLEVAT SEBASTIEN ?

Le siège social de MORLEVAT SEBASTIEN est situé Le Bourg, 42600 Essertines-en-Chatelneuf.