MORMILE PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 438 286 932, MORMILE PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2001. Son siège social est situé 16 rue de Riquewihr, 68180 Horbourg-Wihr. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MORMILE PASCALE
INSEE- Dénomination
- MORMILE PASCALE
- SIREN
- 438 286 932
- SIRET (siège)
- 438 286 932 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR06438286932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 286 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 juin 2001
- Siège social
- 16 RUE DE RIQUEWIHR, 68180, HORBOURG-WIHR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORMILE PASCALE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de MORMILE PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORMILE PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MORMILE PASCALE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 68180 HORBOURG-WIHRSiègeActif
438 286 932 00027 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0111Z
- 68180 HORBOURG-WIHRActif
438 286 932 00019 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de MORMILE PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORMILE PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORMILE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORMILE PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORMILE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORMILE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORMILE PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2001
Questions fréquentes sur MORMILE PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MORMILE PASCALE ?
Le numéro SIREN de MORMILE PASCALE est 438 286 932. Le SIRET de son siège social est 438 286 932 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06438286932.
Où se situe le siège social de MORMILE PASCALE ?
Le siège social de MORMILE PASCALE est situé 16 rue de Riquewihr, 68180 Horbourg-Wihr.
MORMILE PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORMILE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORMILE PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORMILE PASCALE.
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