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MORNAS DANIEL

Active
Siren301 019 709Entrepreneur individuel30900 NIMESCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORNAS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1900, identifié par le SIREN 301 019 709. Elle est domiciliée 45 A av Jean-Jaures, 30900 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 8623Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORNAS DANIEL

Dénomination
MORNAS DANIEL
SIREN
301 019 709
SIRET (siège)
301 019 709 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03301019709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 019 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8623Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
45 A AV JEAN-JAURES, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORNAS DANIEL

Pratique dentaire

Finances de MORNAS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORNAS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORNAS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    301 019 709 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 8623Z

Documents juridiques de MORNAS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORNAS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORNAS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORNAS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORNAS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORNAS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORNAS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MORNAS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORNAS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORNAS DANIEL est 301 019 709. Le SIRET de son siège social est 301 019 709 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03301019709.

Où se situe le siège social de MORNAS DANIEL ?

Le siège social de MORNAS DANIEL est situé 45 A av Jean-Jaures, 30900 Nimes.

MORNAS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORNAS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORNAS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORNAS DANIEL.

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