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MORNET DANIEL

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Siren390 164 903Entrepreneur individuel83400 HYERESCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORNET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 390 164 903. Son siège social est situé 2366 Rte des Loubes, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 011D comme activité principale.

Fiche d'identité de MORNET DANIEL

Dénomination
MORNET DANIEL
SIREN
390 164 903
SIRET (siège)
390 164 903 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86390164903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 164 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
2366 RTE DES LOUBES, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORNET DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MORNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORNET DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeFermé

    390 164 903 00010 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011D

Documents juridiques de MORNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur MORNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORNET DANIEL est 390 164 903. Le SIRET de son siège social est 390 164 903 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390164903.

Où se situe le siège social de MORNET DANIEL ?

Le siège social de MORNET DANIEL est situé 2366 Rte des Loubes, 83400 Hyeres.

MORNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORNET DANIEL.

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