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MORNET PATRICK

Active
Siren409 040 078Entrepreneur individuel85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIECréée le 02 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 040 078, MORNET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 2 octobre 1996. Son siège social est situé 5 rue Isidore Morineau, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MORNET PATRICK

Dénomination
MORNET PATRICK
SIREN
409 040 078
SIRET (siège)
409 040 078 00027
N° TVA intracommunautaire
FR18409040078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 040 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
02 octobre 1996
Siège social
5 RUE ISIDORE MORINEAU, 85800, SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORNET PATRICK

Production d'électricité

Finances de MORNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORNET PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIESiègeActif

    409 040 078 00027 · ouvert le 14 novembre 2014 · NAF 3511Z

  • 85220 L'AIGUILLON-SUR-VIEFermé

    409 040 078 00019 · ouvert le 02 octobre 1996 · NAF 361K

Documents juridiques de MORNET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORNET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1996

Marques déposées par MORNET PATRICK

MORNET PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • MP Monsieur Puzzle

    N° 3198618 · Déposée le 06 décembre 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 28 · expirée le 06 décembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MORNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MORNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de MORNET PATRICK est 409 040 078. Le SIRET de son siège social est 409 040 078 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18409040078.

Où se situe le siège social de MORNET PATRICK ?

Le siège social de MORNET PATRICK est situé 5 rue Isidore Morineau, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

MORNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MORNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORNET PATRICK.

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