MORRIS JOHN STUART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORRIS JOHN STUART est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 437 766. Le siège social de l'entreprise se trouve 555 Rte de Tartas, 40180 Tercis-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.
Fiche d'identité de MORRIS JOHN STUART
INSEE- Dénomination
- MORRIS JOHN STUART
- SIREN
- 511 437 766
- SIRET (siège)
- 511 437 766 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96511437766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 437 766
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9529Z
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 555 RTE DE TARTAS, 40180, TERCIS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORRIS JOHN STUART
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Finances de MORRIS JOHN STUART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORRIS JOHN STUART
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORRIS JOHN STUART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40180 TERCIS-LES-BAINSSiègeActif
511 437 766 00013 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9529Z
Documents juridiques de MORRIS JOHN STUART
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORRIS JOHN STUART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORRIS JOHN STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORRIS JOHN STUART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORRIS JOHN STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORRIS JOHN STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORRIS JOHN STUART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur MORRIS JOHN STUART
Quel est le numéro SIREN de MORRIS JOHN STUART ?
Le numéro SIREN de MORRIS JOHN STUART est 511 437 766. Le SIRET de son siège social est 511 437 766 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96511437766.
Où se situe le siège social de MORRIS JOHN STUART ?
Le siège social de MORRIS JOHN STUART est situé 555 Rte de Tartas, 40180 Tercis-les-Bains.
MORRIS JOHN STUART est-elle toujours en activité ?
Oui, MORRIS JOHN STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORRIS JOHN STUART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORRIS JOHN STUART.
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