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MORS STEPHAN

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Siren397 876 160Entrepreneur individuel83310 GRIMAUDCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 876 160, MORS STEPHAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 98 Rte Nationale St Pons les Mures, 83310 Grimaud. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORS STEPHAN

Dénomination
MORS STEPHAN
SIREN
397 876 160
SIRET (siège)
397 876 160 00029
N° TVA intracommunautaire
FR36397876160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 876 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3315Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
98 RTE NATIONALE ST PONS LES MURES, 83310, GRIMAUD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORS STEPHAN

Réparation et maintenance navale

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Finances de MORS STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORS STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORS STEPHAN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 83310 GRIMAUDSiègeActif

    397 876 160 00029 · ouvert le 06 mars 2009 · NAF 3315Z

  • 83600 FREJUSActif

    397 876 160 00045 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 4511Z

  • 83420 LA CROIX-VALMERFermé

    397 876 160 00037 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4511Z

Documents juridiques de MORS STEPHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORS STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORS STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORS STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORS STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORS STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORS STEPHAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-05 · Début d'activité : 2017-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MORS STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de MORS STEPHAN ?

Le numéro SIREN de MORS STEPHAN est 397 876 160. Le SIRET de son siège social est 397 876 160 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36397876160.

Où se situe le siège social de MORS STEPHAN ?

Le siège social de MORS STEPHAN est situé 98 Rte Nationale St Pons les Mures, 83310 Grimaud.

MORS STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORS STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORS STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORS STEPHAN.

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