MORSELLI SYLVAIN

Active

Siren792 385 759Entrepreneur individuel01600 REYRIEUXCréée le 12 avril 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 385 759, MORSELLI SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 234 Che des Minimes, 01600 Reyrieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de MORSELLI SYLVAIN

INSEE

Dénomination: MORSELLI SYLVAIN
SIREN: 792 385 759
SIRET (siège): 792 385 759 00016
N° TVA intracommunautaire: FR17792385759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 385 759
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 12 avril 2013
Siège social: 234 CHE DES MINIMES, 01600, REYRIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORSELLI SYLVAIN

PLOMBERIE CHAUFFAGE.

Finances de MORSELLI SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORSELLI SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORSELLI SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01600 REYRIEUXSiègeActif
792 385 759 00016 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 4322A

Documents juridiques de MORSELLI SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORSELLI SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORSELLI SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORSELLI SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORSELLI SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORSELLI SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORSELLI SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 avril 2013

Questions fréquentes sur MORSELLI SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MORSELLI SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MORSELLI SYLVAIN est 792 385 759. Le SIRET de son siège social est 792 385 759 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17792385759.

Où se situe le siège social de MORSELLI SYLVAIN ?

Le siège social de MORSELLI SYLVAIN est situé 234 Che des Minimes, 01600 Reyrieux.