MORTAIGNE FRANCIS
ActiveMORTAIGNE FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2000, identifié par le SIREN 433 311 032. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua de Riberty Cotes Or Station Mercures, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de MORTAIGNE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MORTAIGNE FRANCIS
- SIREN
- 433 311 032
- SIRET (siège)
- 433 311 032 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24433311032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 311 032
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 juin 2000
- Siège social
- QUA DE RIBERTY COTES OR STATION MERCURES, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTAIGNE FRANCIS
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Établissements de MORTAIGNE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé
433 311 032 00018 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 702C
Conformité de MORTAIGNE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTAIGNE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTAIGNE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTAIGNE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2000
Questions fréquentes sur MORTAIGNE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MORTAIGNE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MORTAIGNE FRANCIS est 433 311 032. Le SIRET de son siège social est 433 311 032 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24433311032.
Où se situe le siège social de MORTAIGNE FRANCIS ?
Le siège social de MORTAIGNE FRANCIS est situé Qua de Riberty Cotes Or Station Mercures, 73440 Les Belleville.
MORTAIGNE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTAIGNE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTAIGNE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTAIGNE FRANCIS.
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