MORTAMET JEAN
Active7112B · Ingénierie, études techniques
MORTAMET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 2001, identifié par le SIREN 437 700 412. Elle est domiciliée 9 quai de la Pecherie, 69001 Lyon. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de MORTAMET JEAN
INSEE- Dénomination
- MORTAMET JEAN
- SIREN
- 437 700 412
- SIRET (siège)
- 437 700 412 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26437700412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 700 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 02 mai 2001
- Siège social
- 9 QUAI DE LA PECHERIE, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTAMET JEAN
Ingénierie, études techniques
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Établissements de MORTAMET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYONSiègeActif
437 700 412 00012 · ouvert le 02 mai 2001 · NAF 7112B
Conformité de MORTAMET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTAMET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTAMET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTAMET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 2001
Questions fréquentes sur MORTAMET JEAN
Quel est le numéro SIREN de MORTAMET JEAN ?
Le numéro SIREN de MORTAMET JEAN est 437 700 412. Le SIRET de son siège social est 437 700 412 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26437700412.
Où se situe le siège social de MORTAMET JEAN ?
Le siège social de MORTAMET JEAN est situé 9 quai de la Pecherie, 69001 Lyon.
MORTAMET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTAMET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTAMET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTAMET JEAN.
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