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Mortel Clément

Active
Siren977 499 508Entrepreneur individuel01340 AttignatCréée le 11 juillet 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Mortel Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juillet 2023 sous le numéro SIREN 977 499 508. Son siège social est situé 326 RTE des Greffets, 01340 Attignat. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Mortel Clément

Dénomination
Mortel Clément
SIREN
977 499 508
SIRET (siège)
977 499 508 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65977499508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 499 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
11 juillet 2023
Siège social
326 RTE des Greffets, 01340, Attignat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mortel Clément

Organisation d'évènement en tout genre. Organisation de soirées privées, salons, congrès, animations.

Finances de Mortel Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mortel Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Mortel Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 AttignatSiègeActif

    977 499 508 00017 · ouvert le 05 juillet 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de Mortel Clément

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Mortel Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mortel Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mortel Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mortel Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Mortel Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mortel Clément

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2023-07-11 · Début d'activité : 2023-07-05

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2023

Questions fréquentes sur Mortel Clément

Quel est le numéro SIREN de Mortel Clément ?

Le numéro SIREN de Mortel Clément est 977 499 508. Le SIRET de son siège social est 977 499 508 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65977499508.

Où se situe le siège social de Mortel Clément ?

Le siège social de Mortel Clément est situé 326 RTE des Greffets, 01340 Attignat.

Mortel Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, Mortel Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mortel Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mortel Clément.

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