MORTEL DELPHINE
Active7111Z · Activités d'architecture
MORTEL DELPHINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2007, identifié par le SIREN 494 094 717. Son siège social est situé 136 All du Manoir les Bois de Fontmerle, 06250 Mougins. MORTEL DELPHINE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de MORTEL DELPHINE
INSEE- Dénomination
- MORTEL DELPHINE
- SIREN
- 494 094 717
- SIRET (siège)
- 494 094 717 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR03494094717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 094 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 31 janvier 2007
- Siège social
- 136 ALL DU MANOIR LES BOIS DE FONTMERLE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORTEL DELPHINE
Activités d'architecture
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Établissements de MORTEL DELPHINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
494 094 717 00027 · ouvert le 08 décembre 2012 · NAF 7111Z
- 06400 CANNESFermé
494 094 717 00019 · ouvert le 31 janvier 2007 · NAF 7111Z
Conformité de MORTEL DELPHINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTEL DELPHINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTEL DELPHINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTEL DELPHINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2007
Marchés publics de MORTEL DELPHINE
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à MORTEL DELPHINE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 62,3 k€.
Marché d"étude de programmation pour la réhabilitation d’un pole socio-culturel
COMMUNAUTE COMMUNES DU BRIANCONNAIS · notifié le 13 janvier 2025 · Procédure adaptée · 3 ans
62,3 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MORTEL DELPHINE
Quel est le numéro SIREN de MORTEL DELPHINE ?
Le numéro SIREN de MORTEL DELPHINE est 494 094 717. Le SIRET de son siège social est 494 094 717 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03494094717.
Où se situe le siège social de MORTEL DELPHINE ?
Le siège social de MORTEL DELPHINE est situé 136 All du Manoir les Bois de Fontmerle, 06250 Mougins.
MORTEL DELPHINE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTEL DELPHINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTEL DELPHINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTEL DELPHINE.
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