MORTELETTE DANIEL

Active

Siren377 175 179Entrepreneur individuel29360 CLOHARS-CARNOETCréée le 01 juillet 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORTELETTE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1989, identifié par le SIREN 377 175 179. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Lorient, 29360 Clohars-Carnoet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORTELETTE DANIEL

INSEE

Dénomination: MORTELETTE DANIEL
SIREN: 377 175 179
SIRET (siège): 377 175 179 00029
N° TVA intracommunautaire: FR82377175179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 175 179
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 1989
Siège social: RTE DE LORIENT, 29360, CLOHARS-CARNOET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORTELETTE DANIEL

Location de logements

Finances de MORTELETTE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTELETTE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTELETTE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

29360 CLOHARS-CARNOETSiègeFermé
377 175 179 00029 · ouvert le 01 juillet 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORTELETTE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTELETTE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTELETTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTELETTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELETTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELETTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTELETTE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1989

Questions fréquentes sur MORTELETTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORTELETTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORTELETTE DANIEL est 377 175 179. Le SIRET de son siège social est 377 175 179 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82377175179.

Où se situe le siège social de MORTELETTE DANIEL ?

Le siège social de MORTELETTE DANIEL est situé Rte de Lorient, 29360 Clohars-Carnoet.