MORTELETTE DAVID

Active

Siren453 040 149Entrepreneur individuel62440 HARNESCréée le 19 avril 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 040 149, MORTELETTE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 19 avril 2004. Son siège social est situé 3 av Henri Barbusse, 62440 Harnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9603Z.

Fiche d'identité de MORTELETTE DAVID

INSEE

Dénomination: MORTELETTE DAVID
SIREN: 453 040 149
SIRET (siège): 453 040 149 00016
N° TVA intracommunautaire: FR12453040149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 040 149
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9603Z
Date de création: 19 avril 2004
Siège social: 3 AV HENRI BARBUSSE, 62440, HARNES
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de MORTELETTE DAVID

Pompes funèbres fleurs monuments funéraires

Finances de MORTELETTE DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTELETTE DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTELETTE DAVID

INSEE

3 établissements, dont 2 en activité.

62440 HARNESSiègeActif
453 040 149 00016 · ouvert le 19 avril 2004 · NAF 9603Z
62440 HARNESActif
453 040 149 00024 · ouvert le 20 avril 2007 · NAF 9603Z
62880 ANNAYFermé
453 040 149 00040 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 9603Z

Documents juridiques de MORTELETTE DAVID

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTELETTE DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTELETTE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTELETTE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELETTE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELETTE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTELETTE DAVID

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 19 avril 2004

Questions fréquentes sur MORTELETTE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORTELETTE DAVID ?

Le numéro SIREN de MORTELETTE DAVID est 453 040 149. Le SIRET de son siège social est 453 040 149 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12453040149.

Où se situe le siège social de MORTELETTE DAVID ?

Le siège social de MORTELETTE DAVID est situé 3 av Henri Barbusse, 62440 Harnes.