MORTELETTE FRANCIS

Active

Siren348 692 104Entrepreneur individuel95340 PERSANCréée le 23 septembre 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORTELETTE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 1988 sous le numéro SIREN 348 692 104. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de Londres, 95340 Persan. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORTELETTE FRANCIS

INSEE

Dénomination: MORTELETTE FRANCIS
SIREN: 348 692 104
SIRET (siège): 348 692 104 00014
N° TVA intracommunautaire: FR00348692104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 692 104
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 23 septembre 1988
Siège social: 1 RUE DE LONDRES, 95340, PERSAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORTELETTE FRANCIS

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Finances de MORTELETTE FRANCIS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTELETTE FRANCIS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MORTELETTE FRANCIS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

95340 PERSANSiègeFermé
348 692 104 00014 · ouvert le 23 septembre 1988 · NAF 553A

Documents juridiques de MORTELETTE FRANCIS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTELETTE FRANCIS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTELETTE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTELETTE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELETTE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELETTE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTELETTE FRANCIS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 septembre 1988

Questions fréquentes sur MORTELETTE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MORTELETTE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MORTELETTE FRANCIS est 348 692 104. Le SIRET de son siège social est 348 692 104 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00348692104.

Où se situe le siège social de MORTELETTE FRANCIS ?

Le siège social de MORTELETTE FRANCIS est situé 1 rue de Londres, 95340 Persan.