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MORTELETTE LOUIS

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Siren514 356 260Entrepreneur individuel59138 BACHANTCréée le 01 septembre 2009

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Enregistré sous le numéro SIREN 514 356 260, MORTELETTE LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2009. Elle est domiciliée 8 rue Alphonse Polvent, 59138 Bachant. MORTELETTE LOUIS relève du secteur travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B).

Fiche d'identité de MORTELETTE LOUIS

Dénomination
MORTELETTE LOUIS
SIREN
514 356 260
SIRET (siège)
514 356 260 00018
N° TVA intracommunautaire
FR67514356260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 356 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
8 RUE ALPHONSE POLVENT, 59138, BACHANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORTELETTE LOUIS

Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

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Établissements de MORTELETTE LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59138 BACHANTSiègeActif

    514 356 260 00018 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 4332B

Conformité de MORTELETTE LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELETTE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELETTE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTELETTE LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur MORTELETTE LOUIS

Quel est le numéro SIREN de MORTELETTE LOUIS ?

Le numéro SIREN de MORTELETTE LOUIS est 514 356 260. Le SIRET de son siège social est 514 356 260 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67514356260.

Où se situe le siège social de MORTELETTE LOUIS ?

Le siège social de MORTELETTE LOUIS est situé 8 rue Alphonse Polvent, 59138 Bachant.

MORTELETTE LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTELETTE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTELETTE LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTELETTE LOUIS.