MORTELETTE NICOLE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
MORTELETTE NICOLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 septembre 1991 sous le numéro SIREN 383 463 908. Son siège social est situé Ld la Riffoise, 37290 Charnizay. MORTELETTE NICOLE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MORTELETTE NICOLE
INSEE- Dénomination
- MORTELETTE NICOLE
- SIREN
- 383 463 908
- SIRET (siège)
- 383 463 908 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR60383463908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 463 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 20 septembre 1991
- Siège social
- LD LA RIFFOISE, 37290, CHARNIZAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORTELETTE NICOLE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MORTELETTE NICOLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 37290 CHARNIZAYSiègeActif
383 463 908 00020 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0149Z
- 94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSESFermé
383 463 908 00012 · NAF 852Z
Conformité de MORTELETTE NICOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELETTE NICOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTELETTE NICOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTELETTE NICOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 septembre 1991
Questions fréquentes sur MORTELETTE NICOLE
Quel est le numéro SIREN de MORTELETTE NICOLE ?
Le numéro SIREN de MORTELETTE NICOLE est 383 463 908. Le SIRET de son siège social est 383 463 908 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60383463908.
Où se situe le siège social de MORTELETTE NICOLE ?
Le siège social de MORTELETTE NICOLE est situé Ld la Riffoise, 37290 Charnizay.
MORTELETTE NICOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTELETTE NICOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTELETTE NICOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTELETTE NICOLE.
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