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MORTELIER JOEL

Active
Siren402 696 629Entrepreneur individuel03100 MONTLUCONCréée le 16 juin 1995

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORTELIER JOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 1995 sous le numéro SIREN 402 696 629. Son siège social est situé 7 Pl Saint-Pierre, 03100 Montlucon. MORTELIER JOEL relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de MORTELIER JOEL

Dénomination
MORTELIER JOEL
SIREN
402 696 629
SIRET (siège)
402 696 629 00029
N° TVA intracommunautaire
FR04402696629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 696 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
16 juin 1995
Siège social
7 PL SAINT-PIERRE, 03100, MONTLUCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORTELIER JOEL

Arts du spectacle vivant

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Établissements de MORTELIER JOEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 03100 MONTLUCONSiègeFermé

    402 696 629 00029 · ouvert le 23 septembre 2003 · NAF 9001Z

  • 03100 MONTLUCONFermé

    402 696 629 00011 · NAF 923A

Conformité de MORTELIER JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELIER JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELIER JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTELIER JOEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1995

Questions fréquentes sur MORTELIER JOEL

Quel est le numéro SIREN de MORTELIER JOEL ?

Le numéro SIREN de MORTELIER JOEL est 402 696 629. Le SIRET de son siège social est 402 696 629 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04402696629.

Où se situe le siège social de MORTELIER JOEL ?

Le siège social de MORTELIER JOEL est situé 7 Pl Saint-Pierre, 03100 Montlucon.

MORTELIER JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTELIER JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTELIER JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTELIER JOEL.

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