MORTELLIER DANIEL

Active

Siren439 376 104100003460 BAGNEUXCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MORTELLIER DANIEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifiée par le SIREN 439 376 104. Elle est domiciliée Ile de Ray, 03460 Bagneux. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MORTELLIER DANIEL

INSEE

Dénomination: MORTELLIER DANIEL
SIREN: 439 376 104
SIRET (siège): 439 376 104 00014
N° TVA intracommunautaire: FR77439376104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 439 376 104
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: ILE DE RAY, 03460, BAGNEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORTELLIER DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MORTELLIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTELLIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTELLIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03460 BAGNEUXSiègeActif
439 376 104 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MORTELLIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTELLIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTELLIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTELLIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTELLIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTELLIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTELLIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MORTELLIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORTELLIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORTELLIER DANIEL est 439 376 104. Le SIRET de son siège social est 439 376 104 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77439376104.

Où se situe le siège social de MORTELLIER DANIEL ?

Le siège social de MORTELLIER DANIEL est situé Ile de Ray, 03460 Bagneux.