MORTEMOUSQUE GABRIEL

Active

Siren403 559 172Entrepreneur individuel24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDCréée le 02 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 559 172, MORTEMOUSQUE GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1996. Elle est domiciliée Montastier, 24440 Beaumontois en Perigord. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INSEE

Dénomination: MORTEMOUSQUE GABRIEL
SIREN: 403 559 172
SIRET (siège): 403 559 172 00016
N° TVA intracommunautaire: FR61403559172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 559 172
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 janvier 1996
Siège social: MONTASTIER, 24440, BEAUMONTOIS EN PERIGORD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MORTEMOUSQUE GABRIEL

Location de logements

Finances de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24440 BEAUMONTOIS EN PERIGORDSiègeActif
403 559 172 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820A

Documents juridiques de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTEMOUSQUE GABRIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTEMOUSQUE GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTEMOUSQUE GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTEMOUSQUE GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTEMOUSQUE GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTEMOUSQUE GABRIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 mars 2024création
Date d'effet : 02 janvier 1996

Questions fréquentes sur MORTEMOUSQUE GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de MORTEMOUSQUE GABRIEL ?

Le numéro SIREN de MORTEMOUSQUE GABRIEL est 403 559 172. Le SIRET de son siège social est 403 559 172 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61403559172.

Où se situe le siège social de MORTEMOUSQUE GABRIEL ?

Le siège social de MORTEMOUSQUE GABRIEL est situé Montastier, 24440 Beaumontois en Perigord.