MORTERA DOMINIQUE
Active7410Z · Activités spécialisées de design
MORTERA DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2008, identifié par le SIREN 323 655 514. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 PL Jean Gapiand RESIDENCE SAINT-JUST, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de MORTERA DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- MORTERA DOMINIQUE
- SIREN
- 323 655 514
- SIRET (siège)
- 323 655 514 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR46323655514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 655 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 30 avril 2008
- Siège social
- 1 PL Jean Gapiand RESIDENCE SAINT-JUST, 42170, Saint-Just-Saint-Rambert
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de MORTERA DOMINIQUE
Location de logements
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Établissements de MORTERA DOMINIQUE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 42170 Saint-Just-Saint-RambertSiègeActif
323 655 514 00053 · ouvert le 23 décembre 2015 · NAF 6820A
- 75009 ParisFermé
323 655 514 00038 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6820B
- 32700 LectoureFermé
323 655 514 00046 · ouvert le 06 mai 2008 · NAF 7410Z
- 32700 LectoureFermé
323 655 514 00061 · ouvert le 30 avril 2018 · NAF 7410Z
Documents juridiques de MORTERA DOMINIQUE
INPIConformité de MORTERA DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTERA DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTERA DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTERA DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2008
Questions fréquentes sur MORTERA DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de MORTERA DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de MORTERA DOMINIQUE est 323 655 514. Le SIRET de son siège social est 323 655 514 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46323655514.
Où se situe le siège social de MORTERA DOMINIQUE ?
Le siège social de MORTERA DOMINIQUE est situé 1 PL Jean Gapiand RESIDENCE SAINT-JUST, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.
MORTERA DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTERA DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTERA DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTERA DOMINIQUE.
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