MORTET HAMZA
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
MORTET HAMZA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2023, identifié par le SIREN 789 779 048. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Delphine Seyrig Appt 168, 31200 Toulouse. MORTET HAMZA relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de MORTET HAMZA
INSEE- Dénomination
- MORTET HAMZA
- SIREN
- 789 779 048
- SIRET (siège)
- 789 779 048 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR24789779048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 779 048
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 23 mars 2023
- Siège social
- 3 RUE DELPHINE SEYRIG APPT 168, 31200, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTET HAMZA
livraison de repas à domicile à vélo
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Établissements de MORTET HAMZA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31200 TOULOUSESiègeActif
789 779 048 00022 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 5320Z
Documents juridiques de MORTET HAMZA
INPIConformité de MORTET HAMZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTET HAMZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTET HAMZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTET HAMZA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-03-20
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-18
- création
Date d'effet : 23 mars 2023
Questions fréquentes sur MORTET HAMZA
Quel est le numéro SIREN de MORTET HAMZA ?
Le numéro SIREN de MORTET HAMZA est 789 779 048. Le SIRET de son siège social est 789 779 048 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24789779048.
Où se situe le siège social de MORTET HAMZA ?
Le siège social de MORTET HAMZA est situé 3 rue Delphine Seyrig Appt 168, 31200 Toulouse.
MORTET HAMZA est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTET HAMZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTET HAMZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTET HAMZA.
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