MORTIER BERNADETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
MORTIER BERNADETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2002 sous le numéro SIREN 443 006 499. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Foret, 49700 Tuffalun. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MORTIER BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- MORTIER BERNADETTE
- SIREN
- 443 006 499
- SIRET (siège)
- 443 006 499 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR05443006499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 006 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 juin 2002
- Siège social
- 9 RUE DE LA FORET, 49700, TUFFALUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER BERNADETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MORTIER BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49700 TUFFALUNSiègeActif
443 006 499 00018 · ouvert le 30 juin 2002 · NAF 0111Z
Conformité de MORTIER BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTIER BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2002
Questions fréquentes sur MORTIER BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de MORTIER BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de MORTIER BERNADETTE est 443 006 499. Le SIRET de son siège social est 443 006 499 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05443006499.
Où se situe le siège social de MORTIER BERNADETTE ?
Le siège social de MORTIER BERNADETTE est situé 9 rue de la Foret, 49700 Tuffalun.
MORTIER BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER BERNADETTE.
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