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MORTIER DAMIEN

Active
Siren517 548 988Entrepreneur individuel69001 LYONCréée le 12 octobre 2009

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORTIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 548 988. Elle est domiciliée 14 rue Royale, 69001 Lyon. MORTIER DAMIEN relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de MORTIER DAMIEN

Dénomination
MORTIER DAMIEN
SIREN
517 548 988
SIRET (siège)
517 548 988 00032
N° TVA intracommunautaire
FR83517548988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 548 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
12 octobre 2009
Siège social
14 RUE ROYALE, 69001, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORTIER DAMIEN

Agences immobilières

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Établissements de MORTIER DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69001 LYONSiègeActif

    517 548 988 00032 · ouvert le 03 août 2017 · NAF 6831Z

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    517 548 988 00016 · ouvert le 12 octobre 2009 · NAF 4619B

  • 69001 LYONFermé

    517 548 988 00024 · ouvert le 09 avril 2015 · NAF 6831Z

Conformité de MORTIER DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTIER DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2009

Questions fréquentes sur MORTIER DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MORTIER DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MORTIER DAMIEN est 517 548 988. Le SIRET de son siège social est 517 548 988 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83517548988.

Où se situe le siège social de MORTIER DAMIEN ?

Le siège social de MORTIER DAMIEN est situé 14 rue Royale, 69001 Lyon.

MORTIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER DAMIEN.

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