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MORTIER DANIEL

Active
Siren391 972 973Entrepreneur individuel76730 AUZOUVILLE-SUR-SAANECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORTIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 391 972 973. Elle est domiciliée Le Village, 76730 Auzouville-sur-Saane. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MORTIER DANIEL

Dénomination
MORTIER DANIEL
SIREN
391 972 973
SIRET (siège)
391 972 973 00021
N° TVA intracommunautaire
FR56391972973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 972 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE VILLAGE, 76730, AUZOUVILLE-SUR-SAANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORTIER DANIEL

Location de logements

Finances de MORTIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTIER DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76730 AUZOUVILLE-SUR-SAANESiègeActif

    391 972 973 00021 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

  • 76730 AUZOUVILLE-SUR-SAANEFermé

    391 972 973 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 013Z

Documents juridiques de MORTIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MORTIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MORTIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de MORTIER DANIEL est 391 972 973. Le SIRET de son siège social est 391 972 973 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56391972973.

Où se situe le siège social de MORTIER DANIEL ?

Le siège social de MORTIER DANIEL est situé Le Village, 76730 Auzouville-sur-Saane.

MORTIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER DANIEL.

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