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MORTIER DAVID

Active
Siren794 738 260Entrepreneur individuel72300 PARCE SUR SARTHECréée le 01 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORTIER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 794 738 260. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grelerie, 72300 Parce sur Sarthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MORTIER DAVID

Dénomination
MORTIER DAVID
SIREN
794 738 260
SIRET (siège)
794 738 260 00015
N° TVA intracommunautaire
FR91794738260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 738 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 août 2013
Siège social
LA GRELERIE, 72300, PARCE SUR SARTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORTIER DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de MORTIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTIER DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72300 PARCE SUR SARTHESiègeActif

    794 738 260 00015 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MORTIER DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2013

Questions fréquentes sur MORTIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de MORTIER DAVID ?

Le numéro SIREN de MORTIER DAVID est 794 738 260. Le SIRET de son siège social est 794 738 260 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91794738260.

Où se situe le siège social de MORTIER DAVID ?

Le siège social de MORTIER DAVID est situé La Grelerie, 72300 Parce sur Sarthe.

MORTIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER DAVID.

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