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MORTIER JEAN

Active
Siren331 708 339Entrepreneur individuel26290 DONZERECréée le 01 janvier 1985

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MORTIER JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 708 339. Elle est domiciliée Rte des Granges, 26290 Donzere. MORTIER JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de MORTIER JEAN

Dénomination
MORTIER JEAN
SIREN
331 708 339
SIRET (siège)
331 708 339 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89331708339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 708 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
RTE DES GRANGES, 26290, DONZERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORTIER JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de MORTIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26290 DONZERESiègeActif

    331 708 339 00022 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0121Z

Conformité de MORTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MORTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de MORTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de MORTIER JEAN est 331 708 339. Le SIRET de son siège social est 331 708 339 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89331708339.

Où se situe le siège social de MORTIER JEAN ?

Le siège social de MORTIER JEAN est situé Rte des Granges, 26290 Donzere.

MORTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER JEAN.

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