MORTIER PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORTIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 1991, identifié par le SIREN 383 241 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Kerodren, 22200 Pommerit-le-Vicomte. Son activité principale relève du code NAF 4399C.
Fiche d'identité de MORTIER PASCAL
INSEE- Dénomination
- MORTIER PASCAL
- SIREN
- 383 241 171
- SIRET (siège)
- 383 241 171 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR82383241171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 241 171
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 07 octobre 1991
- Siège social
- 3 KERODREN, 22200, POMMERIT-LE-VICOMTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER PASCAL
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Finances de MORTIER PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORTIER PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MORTIER PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22200 POMMERIT-LE-VICOMTESiègeActif
383 241 171 00016 · ouvert le 07 octobre 1991 · NAF 4399C
Documents juridiques de MORTIER PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORTIER PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORTIER PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORTIER PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 1991
Questions fréquentes sur MORTIER PASCAL
Quel est le numéro SIREN de MORTIER PASCAL ?
Le numéro SIREN de MORTIER PASCAL est 383 241 171. Le SIRET de son siège social est 383 241 171 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82383241171.
Où se situe le siège social de MORTIER PASCAL ?
Le siège social de MORTIER PASCAL est situé 3 Kerodren, 22200 Pommerit-le-Vicomte.
MORTIER PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER PASCAL.
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