MORTIER PATRICE
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Enregistré sous le numéro SIREN 412 275 091, MORTIER PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé Che de l'Ouche, 71640 Saint-Jean-de-Vaux. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).
Fiche d'identité de MORTIER PATRICE
INSEE- Dénomination
- MORTIER PATRICE
- SIREN
- 412 275 091
- SIRET (siège)
- 412 275 091 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR13412275091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 275 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- CHE DE L'OUCHE, 71640, SAINT-JEAN-DE-VAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER PATRICE
Arts du spectacle vivant
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Établissements de MORTIER PATRICE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71640 SAINT-JEAN-DE-VAUXSiègeActif
412 275 091 00020 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 9001Z
- 69002 LYONFermé
412 275 091 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 923A
Conformité de MORTIER PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTIER PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur MORTIER PATRICE
Quel est le numéro SIREN de MORTIER PATRICE ?
Le numéro SIREN de MORTIER PATRICE est 412 275 091. Le SIRET de son siège social est 412 275 091 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13412275091.
Où se situe le siège social de MORTIER PATRICE ?
Le siège social de MORTIER PATRICE est situé Che de l'Ouche, 71640 Saint-Jean-de-Vaux.
MORTIER PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER PATRICE.
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