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MORTIER PATRICE

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Siren412 275 091Entrepreneur individuel71640 SAINT-JEAN-DE-VAUXCréée le 01 janvier 1997

9001Z · Arts du spectacle vivant

Enregistré sous le numéro SIREN 412 275 091, MORTIER PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé Che de l'Ouche, 71640 Saint-Jean-de-Vaux. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de MORTIER PATRICE

Dénomination
MORTIER PATRICE
SIREN
412 275 091
SIRET (siège)
412 275 091 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13412275091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 275 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
CHE DE L'OUCHE, 71640, SAINT-JEAN-DE-VAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORTIER PATRICE

Arts du spectacle vivant

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Établissements de MORTIER PATRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71640 SAINT-JEAN-DE-VAUXSiègeActif

    412 275 091 00020 · ouvert le 31 décembre 2002 · NAF 9001Z

  • 69002 LYONFermé

    412 275 091 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 923A

Conformité de MORTIER PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTIER PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur MORTIER PATRICE

Quel est le numéro SIREN de MORTIER PATRICE ?

Le numéro SIREN de MORTIER PATRICE est 412 275 091. Le SIRET de son siège social est 412 275 091 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13412275091.

Où se situe le siège social de MORTIER PATRICE ?

Le siège social de MORTIER PATRICE est situé Che de l'Ouche, 71640 Saint-Jean-de-Vaux.

MORTIER PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER PATRICE.