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MORTIER SAMUEL

Active
Siren438 486 292Entrepreneur individuel74230 MANIGODCréée le 17 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORTIER SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 2017 sous le numéro SIREN 438 486 292. Elle est domiciliée 90 Pas du Centre - Station de l'Etale immeuble les Herbelaines, 74230 Manigod. L'entreprise déclare le code NAF 4724Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MORTIER SAMUEL

Dénomination
MORTIER SAMUEL
SIREN
438 486 292
SIRET (siège)
438 486 292 00032
N° TVA intracommunautaire
FR81438486292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 486 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4724Z
Date de création
17 février 2017
Siège social
90 PAS DU CENTRE - STATION DE L'ETALE IMMEUBLE LES HERBELAINES, 74230, MANIGOD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORTIER SAMUEL

Vente de pains, pâtisseries, viennoiseries, alimentation générale, salon de thé et petite restauration, boulangerie.

Finances de MORTIER SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTIER SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTIER SAMUEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 74230 MANIGODSiègeActif

    438 486 292 00032 · ouvert le 19 décembre 2016 · NAF 4724Z

  • 74230 MANIGODActif

    438 486 292 00040 · ouvert le 27 décembre 2016 · NAF 5610C

  • 74230 MANIGODFermé

    438 486 292 00024 · ouvert le 19 décembre 2016 · NAF 4724Z

Documents juridiques de MORTIER SAMUEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de MORTIER SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTIER SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTIER SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTIER SAMUEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-12-19

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Début d'activité : 2016-12-15

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2017

Questions fréquentes sur MORTIER SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de MORTIER SAMUEL ?

Le numéro SIREN de MORTIER SAMUEL est 438 486 292. Le SIRET de son siège social est 438 486 292 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81438486292.

Où se situe le siège social de MORTIER SAMUEL ?

Le siège social de MORTIER SAMUEL est situé 90 Pas du Centre - Station de l'Etale immeuble les Herbelaines, 74230 Manigod.

MORTIER SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER SAMUEL.

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