MORTIER SYLVIE
ActiveMORTIER SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1995, identifié par le SIREN 402 396 188. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d’Alleins Poney Club St Georges, 13560 Senas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927C.
Fiche d'identité de MORTIER SYLVIE
INSEE- Dénomination
- MORTIER SYLVIE
- SIREN
- 402 396 188
- SIRET (siège)
- 402 396 188 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05402396188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 396 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 927C
- Date de création
- 02 octobre 1995
- Siège social
- RTE D’ALLEINS PONEY CLUB ST GEORGES, 13560, SENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORTIER SYLVIE
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Établissements de MORTIER SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13560 SENASSiègeFermé
402 396 188 00011 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 927C
Conformité de MORTIER SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORTIER SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MORTIER SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 octobre 1995
Questions fréquentes sur MORTIER SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de MORTIER SYLVIE ?
Le numéro SIREN de MORTIER SYLVIE est 402 396 188. Le SIRET de son siège social est 402 396 188 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402396188.
Où se situe le siège social de MORTIER SYLVIE ?
Le siège social de MORTIER SYLVIE est situé Rte d’Alleins Poney Club St Georges, 13560 Senas.
MORTIER SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORTIER SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORTIER SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER SYLVIE.
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