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MORTIER SYLVIE

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Siren402 396 188Entrepreneur individuel13560 SENASCréée le 02 octobre 1995

MORTIER SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1995, identifié par le SIREN 402 396 188. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d’Alleins Poney Club St Georges, 13560 Senas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927C.

Fiche d'identité de MORTIER SYLVIE

Dénomination
MORTIER SYLVIE
SIREN
402 396 188
SIRET (siège)
402 396 188 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05402396188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 396 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
927C
Date de création
02 octobre 1995
Siège social
RTE D’ALLEINS PONEY CLUB ST GEORGES, 13560, SENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORTIER SYLVIE

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Établissements de MORTIER SYLVIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13560 SENASSiègeFermé

    402 396 188 00011 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 927C

Conformité de MORTIER SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTIER SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTIER SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MORTIER SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1995

Questions fréquentes sur MORTIER SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de MORTIER SYLVIE ?

Le numéro SIREN de MORTIER SYLVIE est 402 396 188. Le SIRET de son siège social est 402 396 188 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05402396188.

Où se situe le siège social de MORTIER SYLVIE ?

Le siège social de MORTIER SYLVIE est situé Rte d’Alleins Poney Club St Georges, 13560 Senas.

MORTIER SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTIER SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTIER SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTIER SYLVIE.