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MORTZ PASCAL

Active
Siren339 663 486Entrepreneur individuel71100 CHALON-SUR-SAONECréée le 01 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORTZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1986 sous le numéro SIREN 339 663 486. Elle est domiciliée 57 rue Gloriette, 71100 Chalon-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 7320Z.

Fiche d'identité de MORTZ PASCAL

Dénomination
MORTZ PASCAL
SIREN
339 663 486
SIRET (siège)
339 663 486 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38339663486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 663 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7320Z
Date de création
01 décembre 1986
Siège social
57 RUE GLORIETTE, 71100, CHALON-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORTZ PASCAL

Études de marché et sondages

Finances de MORTZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORTZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORTZ PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71100 CHALON-SUR-SAONESiègeActif

    339 663 486 00027 · ouvert le 30 mars 1994 · NAF 7320Z

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    339 663 486 00019 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 741E

Documents juridiques de MORTZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORTZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORTZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORTZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORTZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORTZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORTZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1986

Questions fréquentes sur MORTZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MORTZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de MORTZ PASCAL est 339 663 486. Le SIRET de son siège social est 339 663 486 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38339663486.

Où se situe le siège social de MORTZ PASCAL ?

Le siège social de MORTZ PASCAL est situé 57 rue Gloriette, 71100 Chalon-sur-Saone.

MORTZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORTZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORTZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORTZ PASCAL.

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