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MORVAN Alain

Active
Siren109 487 496Entrepreneur individuel22420 Le Vieux-MarchéCréée le 22 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN Alain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 487 496. Son siège social est situé 8 Hent Pont Kozh, 22420 Le Vieux-Marché. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MORVAN Alain

Dénomination
MORVAN Alain
SIREN
109 487 496
SIRET (siège)
109 487 496 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33109487496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 487 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
22 septembre 2026
Siège social
8 Hent Pont Kozh, 22420, Le Vieux-Marché
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN Alain

Culture et production de céréales.

Finances de MORVAN Alain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN Alain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN Alain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22420 Le Vieux-MarchéSiègeActif

    109 487 496 00019 · ouvert le 24 septembre 2026 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MORVAN Alain

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN Alain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN Alain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN Alain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN Alain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN Alain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2026

Questions fréquentes sur MORVAN Alain

Quel est le numéro SIREN de MORVAN Alain ?

Le numéro SIREN de MORVAN Alain est 109 487 496. Le SIRET de son siège social est 109 487 496 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33109487496.

Où se situe le siège social de MORVAN Alain ?

Le siège social de MORVAN Alain est situé 8 Hent Pont Kozh, 22420 Le Vieux-Marché.

MORVAN Alain est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN Alain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN Alain.

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