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MORVAN ARSENE

Active
Siren408 852 770Entrepreneur individuel22340 TREFFRINCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 852 770, MORVAN ARSENE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé Bourg, 22340 Treffrin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MORVAN ARSENE

Dénomination
MORVAN ARSENE
SIREN
408 852 770
SIRET (siège)
408 852 770 00010
N° TVA intracommunautaire
FR15408852770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 852 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
BOURG, 22340, TREFFRIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MORVAN ARSENE

Élevage de vaches laitières

Finances de MORVAN ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN ARSENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN ARSENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22340 TREFFRINSiègeFermé

    408 852 770 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MORVAN ARSENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur MORVAN ARSENE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN ARSENE ?

Le numéro SIREN de MORVAN ARSENE est 408 852 770. Le SIRET de son siège social est 408 852 770 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15408852770.

Où se situe le siège social de MORVAN ARSENE ?

Le siège social de MORVAN ARSENE est situé Bourg, 22340 Treffrin.

MORVAN ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN ARSENE.

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