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MORVAN DANIELE

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Siren311 468 110Entrepreneur individuel13430 EYGUIERESCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 311 468 110, MORVAN DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Elle est domiciliée 66 rue du Batuna, 13430 Eyguieres. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MORVAN DANIELE

Dénomination
MORVAN DANIELE
SIREN
311 468 110
SIRET (siège)
311 468 110 00060
N° TVA intracommunautaire
FR44311468110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 468 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
66 RUE DU BATUNA, 13430, EYGUIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MORVAN DANIELE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MORVAN DANIELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN DANIELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN DANIELE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13430 EYGUIERESSiègeActif

    311 468 110 00060 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 9609Z

  • 77420 CHAMPS-SUR-MARNEFermé

    311 468 110 00045 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 930N

  • 77700 CHESSYFermé

    311 468 110 00052 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 930N

Documents juridiques de MORVAN DANIELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN DANIELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN DANIELE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-25 · Début d'activité : 2010-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur MORVAN DANIELE

Quel est le numéro SIREN de MORVAN DANIELE ?

Le numéro SIREN de MORVAN DANIELE est 311 468 110. Le SIRET de son siège social est 311 468 110 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44311468110.

Où se situe le siège social de MORVAN DANIELE ?

Le siège social de MORVAN DANIELE est situé 66 rue du Batuna, 13430 Eyguieres.

MORVAN DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN DANIELE.

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