MORVAN DAVESNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MORVAN DAVESNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 484 824. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gault-Soigny, 51210 Le Gault-Soigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5530Z.
Fiche d'identité de MORVAN DAVESNE
INSEE- Dénomination
- MORVAN DAVESNE
- SIREN
- 380 484 824
- SIRET (siège)
- 380 484 824 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00380484824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 484 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- Le Gault-Soigny, 51210, LE GAULT-SOIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MORVAN DAVESNE
terrain de camping, location d'emplacements
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Finances de MORVAN DAVESNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MORVAN DAVESNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MORVAN DAVESNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51210 LE GAULT-SOIGNYSiègeActif
380 484 824 00012 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 5530Z
Documents juridiques de MORVAN DAVESNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MORVAN DAVESNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN DAVESNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MORVAN DAVESNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN DAVESNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MORVAN DAVESNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MORVAN DAVESNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur MORVAN DAVESNE
Quel est le numéro SIREN de MORVAN DAVESNE ?
Le numéro SIREN de MORVAN DAVESNE est 380 484 824. Le SIRET de son siège social est 380 484 824 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00380484824.
Où se situe le siège social de MORVAN DAVESNE ?
Le siège social de MORVAN DAVESNE est situé Le Gault-Soigny, 51210 Le Gault-Soigny.
MORVAN DAVESNE est-elle toujours en activité ?
Oui, MORVAN DAVESNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MORVAN DAVESNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN DAVESNE.
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