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MORVAN EMMANUEL

Active
Siren444 427 439Entrepreneur individuel31130 BALMACréée le 22 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MORVAN EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 427 439. Son siège social est situé 161 Rte de Gaure, 31130 Balma. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6920Z.

Fiche d'identité de MORVAN EMMANUEL

Dénomination
MORVAN EMMANUEL
SIREN
444 427 439
SIRET (siège)
444 427 439 00047
N° TVA intracommunautaire
FR63444427439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 427 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
161 RTE DE GAURE, 31130, BALMA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MORVAN EMMANUEL

Activités comptables

Finances de MORVAN EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MORVAN EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MORVAN EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31130 BALMASiègeActif

    444 427 439 00047 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6920Z

  • 31830 PLAISANCE-DU-TOUCHFermé

    444 427 439 00021 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6920Z

Documents juridiques de MORVAN EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MORVAN EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MORVAN EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MORVAN EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MORVAN EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MORVAN EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MORVAN EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur MORVAN EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MORVAN EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MORVAN EMMANUEL est 444 427 439. Le SIRET de son siège social est 444 427 439 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63444427439.

Où se situe le siège social de MORVAN EMMANUEL ?

Le siège social de MORVAN EMMANUEL est situé 161 Rte de Gaure, 31130 Balma.

MORVAN EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MORVAN EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MORVAN EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MORVAN EMMANUEL.

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